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Marques déposées par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS
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NATUR'OR LA FRAICHEUR NATURE ù
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NATUR'OR LA FRAICHEUR NATURE ù
SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS, Société Coopérative Agricole

Numéro de dépôt :
1687863
Date de dépôt :
27/04/1990
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/04/2030
NATUR\'OR LA FRAICHEUR NATURE ù de SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS

Présentation de la marque NATUR'OR LA FRAICHEUR NATURE ù

Déposée le 27 avril 1990 par la Société Coopérative Agricole (SCA) SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NATUR'OR LA FRAICHEUR NATURE ù » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Coopérative Agricole (SCA) SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS domicilié(e) ZA du Vallon - 35230 - SAINT ARMEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 777 662 891 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE, Mme CONTER Agathe domicilié(e) 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.

La marque NATUR'OR LA FRAICHEUR NATURE ù a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1687863.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque NATUR'OR LA FRAICHEUR NATURE ù arrivera à expiration en date du 27 avril 2030.

SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS a également déposé les autres marques suivantes : SOLARENN Maraîcher depuis 1948 , LES PETITES COULEURS , NATUR OR LA SAVEUR EST UNE RICHESSE , SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS


SOLARENN LES MARAICHERS DU PAYS RENNAIS, Société Coopérative Agricole - ZA du Vallon - 35230 - SAINT ARMEL - France - SIREN 777662891


IPSIDE, Mme CONTER Agathe - 4 RUE de Kérogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-04

Renouvellement sans limitation le 28 avril 2000 n°2171930 - Publication au BOPI 2000-04-28

Inscription le 15 avril 1994 - Transmission de propriété n°171518 - Publication au BOPI 1994-04-15

Inscription le 18 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°415452 - Publication au BOPI 2005-07-18

Inscription le 21 juillet 2000 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°304136 - Publication au BOPI 2000-07-21

Inscription le 29 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°285699 - Publication au BOPI 1999-09-29

Inscription le 23 mai 2000 - Demande de relevé de déchéance n°300771 - Publication au BOPI 2000-05-23

Renouvellement sans limitation le 26 avril 2010 n°2438560 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-04-26

Renouvellement sans limitation le 29 novembre 2019 n°2732043 - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2019-11-29

Produits agricoles non compris dans d'autres classes;fruits et légumes frais; fleurs